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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BRISTOL
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PHILIPPE DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE BOURGOGNE
Société BRISTOL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1696161
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
PHILIPPE DE BOURGOGNE de Société BRISTOL

Présentation de la marque PHILIPPE DE BOURGOGNE

Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société BRISTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BRISTOL domicilié(e) 6 bis Avenue Mac Mahon - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 689 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque PHILIPPE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHILIPPE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 30 septembre 2021.

Société BRISTOL a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE BOURGOGNE


Société BRISTOL, Société anonyme - 6 bis Avenue Mac Mahon - 75017 - PARIS - France - SIREN 313689705


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2206748 - Publication au BOPI 2001-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 17 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°331511 - Publication au BOPI 2001-09-17

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480050 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16

Liqueurs, eaux de vie de Bourgogne, crèmes